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Les communes nouvelles dans le Doubs

 
 
Les communes  nouvelles dans le Doubs

Les conseils municipaux de plusieurs communes ont souhaité fusionner afin de créer, en lieu et place de leurs communes, des communes nouvelles. Retrouvez ici la liste des communes nouvelles du Doubs arrêtée au 23 novembre 2016. 

Au total 11 communes nouvelles créées et 27 communes fusionnées.

Communes nouvelles dans le Doubs
Communes Nom Siège (ancienne commune) Adresse Arrêté préfectoral Date d’effet
Auxon-Dessous et Auxon-Dessus LES AUXONS Auxon-Dessus 1, Rue de l’Église Saint-Pierre – 25870 Les Auxons 29 septembre 2014 1er janvier 2015
Sancey-le-Grand et Sancey-le-Long SANCEY Sancey-le-Grand 12, Rue du 7 Septembre 1944 – 25430 Sancey 23 septembre 2015 1er janvier 2016
Bonnevaux-le-Prieuré et Ornans ORNANS Ornans 26, Rue Pierre-Vernier - 25290 Ornans 6 novembre 2015 et 19 novembre 2015 1er janvier 2016
En lieu et place de la CC des Premiers Sapins : Athose, Chasnans, Hautepierre-le-Châtelet, Nods, Rantechaux et Vanclans LES PREMIERS SAPINS Nods 26, Grande Rue – Nods - 25580 Les Premiers Sapins 30 novembre 2015 et 21 décembre 2015 1er janvier 2016
Osselle et Routelle OSSELLE-ROUTELLE Osselle 31, Grande Rue - 25320 Osselle-Routelle 21 décembre 2015 1er janvier 2016
Vaire-Arcier et Vaire-le-Petit VAIRE Vaire-Arcier 3, Rue de la Mairie – 25220 Vaire 12 mai 2016 1er juin 2016
Clerval et Santoche PAYS DE CLERVAL Clerval Place de l’Hôtel de Ville – BP 18 – 25340 Clerval 9 août 2016 1er janvier 2017
Charbonnières-les-Sapins, Etalans et Verrières-du-Grosbois ETALANS Etalans 3, Grande Rue – 25580 Etalans 12 août 2016 1er janvier 2017
Chemaudin et Vaux-les-Prés CHEMAUDIN ET VAUX Chemaudin Grande Rue – 25320 Chemaudin et Vaux 12 août 2016 1er janvier 2017
Labergement-du-Navois et Levier LEVIER Levier Place Bugnet – 25270 Levier 16 novembre 2016 1er janvier 2017
Montfort et Pointvillers LE VAL Pointvillers 23 Route du Val – 25440 Pointvillers 23 novembre 2016 1er janvier 2017