Badevel 25-040
Commune de BADEVEL
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
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DOSSIER DE DÉCLARATION ET RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DONNANT ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN PLACE D’UN PONCEAU SUR COURS D’EAU, PAR REMPLACEMENT DU TABLIER ET CONSTRUCTION DE MURS DE SOUTIEN EN BERGES. Échéance de publication : 31/01/2024 |