La planification supra-communale (PLUi et SCoT)

Porter à connaissance de l'État (SCOT et PLUi)

 
 
Les annexes des "Porter à connaissance" sont consultables auprès de la DDTDirection Départementale des Territoires du Doubs 03.81.65.62.62 - Unité planification
Porter à connaissance SCOT

> Porter à connaissance SCOT du Pays du Haut Doubs_dec2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,89 Mb

> Porter à connaissance du SCOT du Doubs-Central - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,35 Mb

> Porter à connaissance du SCOT Nord-Doubs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,17 Mb

> Porter à connaissance du SCOT du Pays-Horloger - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,03 Mb

Porter à connaissance PLUi

> PACPolitique agricole commune PLUiH CC Grand Pontarlier_janv2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,69 Mb

> PAC_PLUi_valantSCOT_CC_Pierrefontaine_Vercel_fev2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,10 Mb

> PAC_complementaire_PLUi_valantSCOT_CC_Pierrefontaine_Vercel_avril2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb