Le plan de gestion des déchets du BTP dans le département du Doubs

 

il a été approuvé par arrêté préfectoral du 28  juillet 2003

Les déchets du BTP constituent des enjeux importants du fait des quantités en jeu et de leurs conséquences sur l’environnement.

Plus de 300 000 tonnes de déchets du bâtiment sont produites chaque année dans le Doubs, soit un tonnage supérieur à celui des déchets ménagers, et les perspectives sont à la hausse compte tenu des prévisions concernant la démolition-reconstruction. Il faut y ajouter environ 600 000 tonnes de déchets de travaux publics.

La question des modalités de gestion, et les coûts correspondants sont insuffisamment pris en compte, tant en ce qui concerne le transport que le stockage ou le traitement.

Les filières actuelles d’élimination s’avèrent souvent insuffisantes en nombre et en capacité ou mal adaptées. En outre certaines d’entre elles son
Le dépôt de déchets du BTP dans des lieux non appropriés contribue encore à la survivance ou à la création de décharges brutes.

Une étude réalisée en 2002 a permis le recensement de 1 200 de ces décharges dans le département du Doubs. Un programme de résorption et de réhabilitation de ces sites s’est engagé sur ces bases.

> Plaquette de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Arrêté d’approbation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Plan final - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> Complément au dossier du plan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Document d’application (synthèse du plan) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb