La lettre de l'Etat dans le Doubs

La Lettre de l'Etat dans le Doubs- Numéro 23 - juillet 2016

 
 

Index d'articles

  1. La Lettre de l'Etat dans le Doubs- Numéro 23 - juillet 2016
  2. Opérations de prévention et de sensibilisation à la sécurité routière en période de grands départs en vacances
  3. Passage du tour de France rappel des consignes de sécurité
  4. Signature d'une convention de coordination entre police nationale et police municipale
  5. Présentation du rapport d'activités des Services de l'Etat
  6. Création de la Première division
  7. L'Opération Interministérielle Vacances (OIV)
  8. Déclarer ses ruches
  9. Le renouvellement des agréments dépannage-remorquage
  10. Quand l’art contemporain s’invite à l’école !

Retrouvez ci-joint le sommaire de cette lettre

Sécurité routière

Opérations de prévention et de sensibilisation à la sécurité routière

Vorges les Pins
civilété

Dans le cadre de la lutte contre l’insécurité routière les jours de grands départs en vacances, et conformément au calendrier de programmation des opérations zonales de sécurité routière pour l'année 2016, une demi-journée d’actions dénommée « Civil Eté 2016 » a été programmée le vendredi 8 juillet 2016 au matin.

De même,une action de sensibilisation a été organisée sur la RN 83 à Vorges-les-Pins en collaboration avec la gendarmerie nationale.

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Sécurité

Passage du Tour de France : rappel des conseils de sécurité

conseil sécurité tour de France 2

Le Tour de France attire chaque année des spectateurs toujours plus nombreux. Cet événement ne peut rester une grande fête sportive et populaire que si la sécurité de chacun demeure une priorité. Avant, pendant et après le passage du Tour, le respect de quelques règles simples par les spectateurs et les membres de la caravane permet d'assurer la sécurité de tous.

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Sécurité publique

Signature d'une convention de coordination Police nationale/Police municipale à Audincourt

Convention coordination polices

Dans le cadre du rapprochement entre la police nationale et la police municipale, M. Raphaël BARTOLT, préfet du Doubs et M. Martial BOURQUIN, sénateur-maire d'Audincourt ont procédé à la signature de la convention de coordination entre la police nationale et la police municipale le lundi 4 juillet 2016 à l'Espace Gandhi à Audincourt.

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Consommation

L'Opération Interministérielle Vacances (OIV) 2016

le Barboux
contrôle cuisine au barboux
contrôle diplômes barboux
préfet au barboux

L’Opération interministérielle Vacances (OIV) est une action nationale et interministérielle, pilotée par la DGCCRF, à laquelle participent les services de l'État en charge :

  • de la sécurité sanitaire des aliments, et de la santé et la protection animales,
  • de la concurrence, la consommation et la répression des fraudes,
  • des douanes,
  • de la santé,
  • de la jeunesse et des sports.

Concrètement, l’OIV consiste du 1er juin au 15 septembre dans chaque département en diverses opérations de contrôles renforcées et ciblées, tenant compte des activités conduites pendant l’été.

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Administration

Présentation du rapport d'activités des services de l'Etat devant le Conseil départemental

RASE

M.Raphaël BARTOLT, préfet du Doubs a présenté le rapport d'activités des services de l'Etat devant l'assemblée du Conseil départemental le lundi 27 juin 2016.

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Cérémonie

Création de la Première Division

le 1er juillet 2016

1er juillet 2016

Le 1er juillet 2016, la cérémonie de création de la 1re Division s’est déroulée sur la place d’armes du quartier Ruty à Besançon. C’est dans le cadre du plan de réorganisation de l’armée de terre « Au contact » que la 1re Division de la force « Scorpion » est créée à compter du 1er juillet 2016. A cette occasion, l’état-major de force n°1 se transforme en état-major de la 1re Division.

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Environnement

Déclarer ses ruches

ruches

La possession de ruche pour l’exercice d’une profession, ou pour une activité de loisir exige la déclaration du nombre de ruches et de leur emplacement. Cette déclaration concourt à une meilleure connaissance du cheptel français et participe à la gestion sanitaire du cheptel apicole français, notamment face à la menace que représente le parasite Aethina tumida. Elle permet également d’obtenir des aides européennes dans le cadre du Plan apicole européen qui soutient la réalisation d’actions en faveur de la filière apicole française.

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Sécurité routière

Le renouvellement des agréments du dépannage-remorquage sur le réseau routier (hors autoroute) du département du Doubs

agréments remorquage dépannage

Par arrêté n° 7275 du 20 décembre 1999, modifié par l’arrêté n°2012173-0015 du 21 juin 2012, la préfecture du Doubs a institué une commission départementale pour l’organisation du dépannage-remorquage des véhicules sur le réseau routier du département (hors autoroute).

Cette commission est chargée d’émettre un avis sur les demandes présentées par les garagistes en vue d’obtenir l’agrément pour effectuer le dépannage-remorquage des véhicules légers sur le réseau routier du département du Doubs ainsi que des véhicules lourds sur la portion de route nationale n° 57 entre Beure et La Vèze (voie des Mercureaux).

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Education nationale

Quand l'art contemporain s'invite à l'école!

art contemporain 2

Gravures, lithographies, sérigraphies, eaux-fortes, gouaches, photographies ont été installées sur une période de quelques mois dans plusieurs écoles du département éloignées des centres culturels ; une occasion privilégiée pour ces élèves d’accéder à l’art et de nourrir leur parcours d’éducation artistique et culturelle (PAEC), tant au niveau de la rencontre sensible avec les œuvres et les artistes que de la pratique artistique. 

Une démarche partenariale

Les œuvres avaient été prêtées par l’artothèque de l’ASCAP http://www.ascap25.com/ à Montbéliard à plusieurs écoles dans le cadre d’un partenariat avec la direction des services départementaux de l’éducation nationale du Doubs et les collectivités territoriales concernées, ces dernières ayant pris en charge le coût et la logistique.

Il s’agissait, pour ne citer qu’elles, des écoles des communes de Baume-les-Dames, Fournet-Blancheroche, Valdahon, Vercel-Villedieu-le-Camp et des Premiers sapins (anciennement Nods) ainsi que de celles de la communauté de communes de la Dame blanche et Boussières (Bonnay, Cussey-sur-l’Ognon, Devecey, Geneuille, La Tour de Sçay, Moncey, Rigney, Venise, Vieilley).

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