La lettre de l'Etat dans le Doubs

La Lettre de l'Etat dans le Doubs - Numéro 25 - Octobre 2016

 
 

Index d'articles

  1. La Lettre de l'Etat dans le Doubs - Numéro 25 - Octobre 2016
  2. Les rencontres de la sécurité 2016
  3. Les rencontres nationales Etat/collectivités territoriales le 24 octobre 2016 : tous mobilisés contre le terrorisme !
  4. Election syndicale dans les TPE : 4,5 millions de salariés appelés aux urnes
  5. Offrir à l'usager des moyens modernes de paiement adaptés aux nouveaux modes de vie
  6. Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes : appel à témoignages
  7. La mobilité électrique
  8. La réglementation sur les drônes
  9. La divagation des animaux
  10. La semaine européenne de la réduction des déchets : les inscriptions sont ouvertes !

Retrouvez ci-joint le sommaire de cette lettre

Sécurité

Les rencontres de la sécurité 2016

JSI
JSI
JSI

A l'occasion des rencontres de la sécurité qui se sont déroulées le samedi 15 octobre, place d'Arçon à Pontarlier, M. Raphaël BARTOLT, préfet du Doubs a salué l'ensemble des services du département en charge de la sécurité pour leur dévouement et leur implication au quotidien  :

  •  police,
  • gendarmerie,
  • pompiers,

ainsi que l'association La Croix-Rouge française et les assurances de la GMF, partenaire de la Sécurité routière.

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Sécurité

Rencontres Etat/collectivités territoriales le 24 octobre 2016

rencontres nationale Etat collectivités

Faire face au défi de la radicalisation

Le défi de la radicalisation concerne tout le territoire national et constitue un enjeu majeur pour la sécurité de notre pays et pour notre société. Pour y faire face, le Gouvernement a adopté en mai dernier un Plan d’Action contre la Radicalisation et le Terrorisme, avec l’ambition de mobiliser tous les ministères et tous les partenaires de l’État, à commencer par les collectivités territoriales.

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Economie

Election syndicale dans les très petites entreprises (TPE) : 4,5 millions de salariés appelés aux urnes

Election syndicale TPE

Plus de 4,5 millions de salariés d’entreprises de moins de 11 salariés(es) et d’employés(es) à domicile sont appelés voter du 28 novembre au 12 décembre 2016 pour désigner les syndicats qui les représenteront pour les 4 prochaines années.

Ces élections concernent chaque salarié(e) d’une entreprise de moins de 11 salariés (es), les employé (es) à domicile et c’est nouveau en 2016, les apprentis (es). Elles leur permettront de désigner les organisations syndicales qui les représenteront pour les quatre prochaines années.

Le scrutin contribuera également à désigner les conseillers prud’hommes du collège salarié et les représentants de salariés (es) dans les futures commissions paritaires régionales interprofessionnelles (CPRI).

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Fiscalité

Offrir à l'usager des moyens modernes de paiement adaptés aux nouveaux modes de vie

Finances publiques

Dotez vos régies d'un compte DFT et facilitez la gestion de votre collectivité et la vie de vos administrés !
 
 L’ouverture d'un compte «Dépôts de Fonds au Trésor» (DFT) pour une régie présente de nombreux avantages pour l'usager mais également pour la collectivité locale et le régisseur.
 Alors, n'hésitez pas, dotez vos régies d'un compte DFT et facilitez la gestion de votre collectivité et la vie de vos administrés !
Offrir à l'usager des moyens modernes de paiement adaptés aux nouveaux modes de vie
 L'ouverture d'un compte DFT permet d'y adosser une gamme étendue de moyens modernes de paiement déjà largement plébiscités par les usagers dans le règlement de leurs dépenses courantes pour leur sécurité et leur flexibilité.

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Social

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes : appel à témoignages

Egalité hommes femmes

La rémunération des femmes dans le secteur public apparaît inférieure de 19% à celle des hommes. Cette différence, moins importante que dans le secteur privé, demeure trop élevée. Un appel à témoignages est lancé pour mieux connaître et mieux lutter contre les inégalités liées au genre.

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Environnement

La mobilité électrique

Avec 32 000 immatriculations en 2016, la France compte 100 000 véhicules électriques : le nombre de véhicules électriques a ainsi triplé depuis 2014. Tout cela concourt à la transition énergétique de la France. Un axe fort de la loi transition énergétique est en effet de développer les transports propres pour améliorer la qualité de l'air et protéger la santé des français.

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Sécurité

La réglementation sur les drônes

drônes

La réglementation distingue à ce jour 2 modes d’utilisation des drônes.

Le premier est lié au loisir. Un tel drône est qualifié d’aéromodèle. Il est estimé un volume de 150000 à 200000 drônes vendus en France métropolitaine dans ce cadre d’emploi.

Le second mode d’utilisation est professionnel. Cela représente un volume de 2200 à 4000 drônes vendus en France métropolitaine pour 2150 opérateurs.

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Sécurité routière

La divagation des animaux

Divagation animaux

Depuis quelques semaines le centre opérationnel de la Gendarmerie de Besançon reçoit de nombreux appels relatifs à la divagation d'animaux domestiques (bovins, d'ovins ou d'équins).

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Environnement

Semaine européenne de la réduction des déchets : les inscriptions sont ouvertes !

semaine de la réduction des déchets

La Semaine Européenne de la Réduction des Déchets se déroulera du 19 au 27 novembre 2016.

 
Son objectif est de sensibiliser tout un chacun à la nécessité de réduire la quantité de déchets générée et donner des clés pour agir au quotidien.

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