La Lettre de l'Etat dans le Doubs - Numéro 37- Décembre 2017

 
 

Index d'articles

  1. La Lettre de l'Etat dans le Doubs - Numéro 37 - Décembre 2017
  2. Hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et aux combats du Maroc et de la Tunisie
  3. Les violences faites aux femmes
  4. Suppression de la taxe d’habitation pour 80 % des contribuables
  5. Installation du Comité Local Abattoir
  6. Rencontre avec David CHEVRIER, nouveau commissaire au redressement productif
  7. Contrôles des produits commercialisés à l'approche des fêtes de fin d'année
  8. Création d'entreprise et politique de la ville
  9. Visite des députés dans les circonscriptions de Police de sécurité publique

Retrouvez ci-joint le sommaire de cette lettre

Commémoration

Hommage aux morts pour la France pendant la guerre d'Algérie et aux combats du Maroc et de la Tunisie

cérémonie Algérie

M. Raphaël BARTOLT, préfet du Doubs  a participé à la cérémonie d'hommage aux morts pour la France .

 A cette occasion,  il a lu le message de Mme Françoise PARLY, Ministre des armées, et déposé une gerbe tout comme les associations d'anciens combattants et les autorités militaires.

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Social

Violences faites aux femmes

violences faites aux femmes

Dans le cadre de la journée de lutte contre les violences faites aux femmes, Raphaël BARTOLT a rendu visite à des femmes victimes au sein d'un centre d'hébergement de Besançon.

 A cette occasion, il a pu visité ce centre , s'entretenir avec les femmes sur les difficultés qu'elles rencontrent dans leur "re-constructions" et leur réinsertion dans une vie sociale "normale".

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Réforme de la Taxe d'habitation

Suppression de la taxe d’habitation pour 80 % des contribuables

simulateur taxe habitation

L’article 3 du projet de loi de finances pour 2018 concernant la suppression de la taxe d’habitation (TH) pour 80% des contribuables et les conséquences financières de cette mesure pour les collectivités territoriales a été présenté au Conseil des Ministres le 27 septembre dernier.

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Installation du Comité Local abattoir

comité local abattoir

Jeudi 23 novembre 2017, M. Raphaël Bartolt, préfet du Doubs a installé le comité local abattoir départemental du Doubs.

Animé par la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (services vétérinaires), ce comité rassemble des représentants des filières viandes d’animaux de boucherie (abattoirs, éleveurs, découpe, charcuterie-salaisons), des représentants de la société civile (consommateurs et associations de protection animale), des institutionnels, des représentants des associations cultuelles et des élus locaux.

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Administration

Le portrait du nouveau commissaire au redressement productif

David Chevrier
Pour retrouver le portrait du nouveau commissaire au redressement productif, cliquer ici
 

Sécurité alimentaire

Contrôles des produits commercialisés à l'approche des fêtes de fin d'année

sécurité alimentaire

Comme chaque année à l'approche des fêtes de fin d'année, les services de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Doubs vont s'investir dans les contrôles des produits commercialisés plus spécifiquement à cette période.

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Création d'entreprise politique de la ville

Remise des premiers prêts d'honneur issus du fonds national Initiative France sur les quartiers prioritaires de la politique de la ville

remise de prix initiative
remise prêts initiative

Initiative France expérimente depuis 2017, un fonds national « quartiers » porté par les acteurs de l’épargne salariale et par la Caisse des Dépôts. Quelques mois après s'être engagée aux côtés d'Initiative France dans l'expérimentation pour développer les interventions sur les Quartiers, Initiative Doubs Territoire de Belfort a accordé les deux premiers prêts d'honneur quartiers qui viennent compléter le soutien financier de l'association à deux jeunes entrepreneurs bisontins.

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Sécurité

Visite des députés dans les circonscriptions de Police de sécurité publique

photo avec député et M. DESFERET

Denis SOMMER, député de la 3ème circonscription du Doubs, à Montbéliard, le 22/09/2017,accompagnés du DDSPdirection départementale de la sécurité publique du Doubs et du Commissaire de Police, chef de la CISP de Montbéliard-Héricourt

Conformément aux instructions du directeur général de la police nationale en date du 04 juillet 2017, des rencontres étaient proposées et organisées avec l’ensemble des élus des circonscriptions électorales du Doubs.

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