La lettre de l'Etat dans le Doubs

La Lettre de l'Etat dans le Doubs - Numéro 4 - Septembre 2014

 

Index d'articles

  1. La Lettre de l'Etat dans le Doubs - Numéro 4 - Septembre 2014
  2. Avis d'imposition 2014
  3. Le paiement dématérialisé des impôts
  4. Déclaration de la TVA des entreprises
  5. La rentrée scolaire dans le Doubs
  6. La réglementation de la chasse
  7. Les Journées du Patrimoine 2014
  8. La liste rouge des plantes vasculaires et insectes de Franche-Comté
  9. La rénovation du bâti ancien

Retrouvez  ci-après le sommaire de la lettre

  Economie

Avis d'impôt sur le revenu

Bannière impôts

Depuis  la mi-août, les avis d'impôt sur le revenu sont envoyés.

Comme chaque année, la Direction générale des finances publiques et ses agents s'engagent afin de leur rendre le meilleur service et de simplifier l'accomplissement de leurs obligations fiscales. 

Lire la suite

 

 Economie

Le paiement dématérialisé des impôts

paiement dématérialisé redevances

L'administration fiscale entend également simplifier la vie de ses usagers en leur facilitant l’accomplissement de leurs obligations contributives. L'instauration des moyens de paiement dématérialisé répond tout particulièrement à cet objectif.

En effet, le prélèvement automatique, mensuel ou bien à l'échéance, ainsi que le paiement par internet, constituent des procédures simples, pratiques, sûres et souples. Par ailleurs, ils sont valables pour l'ensemble des impôts, y compris les prélèvements sociaux, la taxe d'habitation ou la taxe foncière.

Lire la suite

 

Economie

Déclaration obligatoire de la TVA par les entreprises par télé-procédures

illustration TVA

A partir du 1er octobre 2014, toutes les entreprises, à l'exception des micro entreprises, qu'elles soient ou non soumises à l'impôt sur les sociétés et quel que soit leur chiffre d'affaires, devront obligatoirement transmettre leur déclaration de TVA et s'acquitter de son paiement au moyen des téléprocédures.

Lire la suite

 

Education nationale

La rentrée scolaire 2014 dans le Doubs

rentrée scolaire

Dans le département du Doubs, 101 759 élèves ont repris le chemin de l’école, mardi 2 septembre. Pour les accueillir dans les différents établissements scolaires publics et privés et assurer le bon déroulement de leur scolarité, la rentrée a été longuement préparée en amont par les services départementaux en concertation avec les personnels, les familles, les élus. Les derniers ajustements arrêtés par l’inspecteur d’académie ont été présentés dans les instances paritaires puis à la presse régionale.

Lire la suite

 

Sécurité

Chasse et autres activités de pleine nature : sur la voie de la cohabitation sécurisée dans l'espace rural

Chasse réglementation

A la veille de l'ouverture générale de la chasse dans le département du Doubs, il est utile de rappeler les dispositions propres à cette activité ainsi que les règles élémentaires de sécurité et de savoir vivre pour une pratique en bonne harmonie de l'ensemble des activités de pleine nature. 

Lire la suite

 

Culture

Les Journées Européennes du Patrimoine 2014 : "Patrimoine culturel, patrimoine naturel"

Journées européennes du patrimoine

Le thème retenu pour la 31e édition des Journées européennes du patrimoine est « Patrimoine culturel, patrimoine naturel ». Le ministère de la Culture et de la Communication, en association avec le ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’énergie, a souhaité ainsi mettre l’accent sur la complémentarité remarquable qui existe en France entre le patrimoine et son environnement naturel.

Lire la suite

.

 

Environnement

Liste rouge des plantes vasculaires et d’insectes de Franche-Comté : de la connaissance à la protection du patrimoine naturel

liste rouge plantes et insectes

Depuis plus de dix ans, les botanistes et les entomologistes du Conservatoire botanique national de Franche-Comté – Observatoire régional des Invertébrés, de l’Office pour les insectes et leur environnement de Franche-Comté compilent la bibliographie, arpentent le terrain et échantillonnent le territoire. Des bénévoles de la Société botanique de Franche-Comté, ainsi qu’un réseau régional de bénévoles et de salariés issus d’horizons divers, inventorient la flore et la faune de territoires méconnus et explorent les herbiers et les collections des muséums. Une technicienne effectue la saisie de toutes les données collectées. Un informaticien développe les fonctionnalités d’une base de données performante. Deux directeurs scientifiques valident l’imposante masse d’informations provenant de toutes ces sources.

Lire la suite

 

Environnement

Rénover le bâti ancien : comment éviter les pièges ?

bati ancien

Le Plan de Rénovation Énergétique de l’Habitat (PREH) a fixé l’objectif de 500 000 rénovations thermiques par an à l’horizon 2017 et s’appuie sur les 3 axes suivants :

  • enclencher la décision à travers la mise en œuvre des Points Rénovation Information Services (PRIS),
  •  financer la rénovation,
  • mobiliser les professionnels.

Lire la suite

 

Retrouvez l'intégralité de cette lettre sur le site internet des services de l'Etat dans le Doubs www.doubs.gouv.fr