Douanes

Rattachée au ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, la douane exerce des missions régaliennes en prise avec les enjeux contemporains : accélération des échanges commerciaux, nouvelles technologies, nouvelles menaces.

La Douane, administration de la frontière

La douane est chargée de tenir les frontières, qu’elles soient terrestres, maritimes, physiques ou numériques, afin d’assurer la protection du territoire, des citoyens et des intérêts économiques et financiers nationaux ou communautaires.

À ce titre, la douane :

  • traite des flux de marchandises au passage en frontière ;
  • investit la frontière numérique par le contrôle du e-commerce afin d’empêcher que ces envois ne servent à introduire des marchandises illicites (stupéfiants, contrefaçons, faux médicaments,..) et de s’assurer que les marchandises respectent les normes et acquittent l’impôt ;
  • assure la mission de contrôle migratoire de certains points de passage frontaliers.

La Douane, administration de la marchandise

La douane contrôle les marchandises pour protéger la population, l’environnement et l’économie.

Ainsi, elle :

  • lutte contre les trafics, la criminalité organisée et le financement du terrorisme : la douane intervient, en frontière et sur l’ensemble du territoire, pour lutter contre les trafics de stupéfiants, de contrefaçons, d’armes, la contrebande de tabac et d’alcool ou encore le blanchiment d’argent. En 2022, plus d’une tonne de stupéfiants ont été saisis par les douaniers dans le Doubs ;
  • contrôle de la conformité des marchandises : la douane est chargée du contrôle du respect des normes françaises et européennes par les marchandises importées afin de protéger les futurs consommateurs (jouets, produits alimentaires, cosmétiques,...) ;
  • accompagne les entreprises : la douane est présente aux côtés des entreprises en les accompagnant dans leurs opérations douanières pour sécuriser leurs circuits logistiques. Elle les conseille dans leurs démarches et met en place à leurs côtés les dispositifs douaniers visant à faciliter leurs opérations de commerce international.
  • régule des secteurs spécifiques : la douane assure la régulation des secteurs des contributions indirectes et de la viticulture en sécurisant la production et la circulation de leurs produits.

La Douane dans le Doubs 

La Direction régionale des douanes de Franche-Comté est établie à Besançon. Elle pilote l’activité de l’ensemble des services implantés sur les quatre départements franc-comtois.

Dans le Doubs, sont également établis :

  • quatre brigades des douanes, respectivement à Besançon, Montbéliard, Morteau et Pontarlier ;
  • trois bureaux de douane à Besançon, Morteau et Pontarlier ;
  • un service d’enquête douanier à Besançon.

Service public dans le Doubs

Pour toute information : Infos Douane Service - 0 800 94 40 40 (service et appel gratuits)

  • Direction régionale de Besançon, 8 rue de la préfecture, 25000 Besançon - Tél : 09 70 27 66 00  accueil sur rendez-vous ;
  • Brigade des douanes de Morteau, présence sur le point frontière de Col France – du lundi au vendredi de 6H à 20H et le samedi de 10H à 18H ;
  • Brigade des douanes de Pontarlier, présence sur le point frontière de La Ferrière  du lundi au vendredi de 6H à 20H, le samedi de 8H à 20H et le dimanche de 10H à 13H ;
  • Bureau de douane de Besançon1 rue St Christophe, ZAC Valentin, 25480 École Valentin - Tél : 09 70 27 66 66  du lundi au samedi de 8H à 12H et de 14H à 18H ;
  • Bureau de douane de Morteau, Avenue de la Gare, 25500 Morteau - Tél : 09 70 27 66 90  du lundi au samedi de 8H à 12H et de 14H à 18H ;
  • Bureau de douane de Pontarlier, 31 rue Arago, 25300 Pontarlier - Tél : 09 70 27 66 88  du lundi au samedi de 8H à 12H et de 13H30 à 17H30.

Pour en savoir plus sur les missions de la douane, rendez-vous sur le site www.douane.gouv.fr