Etat d'avancement des documents d'urbanisme du Doubs
Mis à jour le 25/07/2023
Les cartes suivantes montrent l'état d'avancement de tous les documents d'urbanisme en vigueur et en cours d'élaboration dans le département du Doubs :
- état d'avancement des SCOT :
- carte des documents d'urbanisme locaux (cartes communales, PLU, PLUi) :
- carte des procédures en cours des documents d'urbanisme locaux (cartes communales, PLU, PLUi) :
Télécharger Etat des procédures des documents d'urbanismes - Janvier 2024
PDF - 6,04 Mb - 19/01/2024
- carte des secteurs d'intervention des chargés d'études de la DDT Direction Départementale des Territoires :
Pour consulter les documents d'urbanisme versés sur le géoportail de l'urbanisme : lien