Vaux-et-Chantegrue 25-592
Commune de VAUX-ET-CHANTEGRUE
Direction Départementale des Territoires du Doubs
Service Eau Risques Nature Forêt
DOSSIER DE DÉCLARATION, RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION ET COURRIER D'ACCORD POUR COMMENCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LE PRÉLEVEMENT D'EAU POTABLE A LA SOURCE DE LA CLUSETTE. Échéance de publication : 31/12/2024 |