Pêche en eau douce 2018

 
 
Conformément à la loi de 2012 et au principe de la participation du public pour les décisions environnementales, les révisions relatives à la pratique de la pêche dans le département du Doubs ont été mises en ligne pour consultation du public du 5 au 26 décembre 2017.

Les projets de textes ci-dessous ont été soumis à la consultation du public du 5 au 26 décembre 2017.

> synthèse des avis public ARP 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> synthèse des avis public lacs de montagne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Aucune observation n'a été émise sur les textes qui suivent:

Arrêté Réglementaire Permanent :

> note de présentation ARP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> projet ARP 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> affiche avis annuel - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Lacs de montagne :

> note de présentation Etangs de Frasne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> projet d'arrêté Etangs de Frasne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> note de présentation lac de Bouverans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> projet d'arrêté lac de Bouverans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> note de présentation lac de Remoray - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> projet d'arrêté lac de Remoray - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> note de présentation lac Saint Point - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> projet d'arrêté lac Saint Point - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb