Horaires et coordonnées

Actualités

Un seul appel à projets PMBE pour 2014

Un seul appel à projets PMBE pour 2014

15/04/2014

Le communiqué de presse ci-joint précise les informations concernant l'appel à candidature du Plan de Modernisation des Bâtiments d'Élevage (PMBE) de l’année 2014.

A la Une

Les nouvelles clauses de transfert de DPU

Les nouvelles clauses de transfert de DPU

04/04/2014. Tous les mouvements de Droit à Paiement Unique DPU ayant lieu entre le 16 mai 2013 et le 15 mai 2014 doivent faire l’objet d’une clause de transfert DPU. Ces clauses doivent être transmises à la DDT avant le 15 mai 2014, date de réception.

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Actualités

Actualités des rivières comtoises

Actualités des rivières comtoises

18/04/2014. Retrouvez les informations remontées depuis le 14 avril 2014 par les acteurs de terrain sur les mortalités pisicoles sur la Loue, le Cusancin et le Doubs Franco-Suisse, en plus de celles observées sur le Dessoubre depuis le début de l'année.

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Agriculture

Informations générales et PHAE

Informations générales et PHAE

04/04/2014. La prime herbagère Agro-environnementale ou "prime à l’herbe": Attention les taux plafond de retournement des prairies temporaires engagées en PHAE sont modifiés et passent à 24 % ou 28 % selon la date d'engagement.

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Appel à candidatures

Appel à candidatures PPE 2014

Appel à candidatures PPE 2014

15/04/2014. Le communiqué de presse ci-dessous précise les informations concernant l'appel à candidatures du Plan de Performance Energétique (PPE) de l’année 2014.

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Commémoration/Souvenir

Recensement photographique de tous les monuments aux morts français

Recensement photographique de tous les monuments aux morts français

04/04/2014. La Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale s’est associée à l’édition 2014 des Rencontres de la Photographie d’Arles dans la perspective de réaliser le premier recensement photographique de tous les monuments aux morts français.
(...)

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Finances

https://chorus-factures.budget.gouv.fr/login/auth

Pour les fournisseurs de l'Etat

12/04/2014. Vous êtes une entreprise fournisseur de biens ou de services pour l’État français. Vous pouvez adresser vos factures sous forme électronique.

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Information

Information des Acquéreurs Locataires IAL

Information des Acquéreurs Locataires IAL

09/12/2013. retrouvez les données communales concernant l’information acquéreurs-locataires (IAL) dans le Doubs.

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Logement

La loi pour l'accès au logement et à un urbanisme rénové "ALUR"

La loi pour l'accès au logement et à un urbanisme rénové "ALUR"

07/04/2014. Adoptée le 20 février, la loi Alur replace les questions de logement et d'urbanisme sur le terrain de la justice sociale et de l'efficacité écologique. lire la suite...

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Zoom

Simplification de procédures en matière environnementale pour les entreprises

Simplification de procédures en matière environnementale pour les entreprises

04/04/2014. La Franche-Comté s’est portée volontaire pour travailler sur les procédures environnementales, avec deux expérimentations, dans le cadre du programme de simplification pour les entreprises

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