Mis à jour le 17/04/2015
 

Actualités

Consultation du public - Projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage)

Consultation du public - Projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage)

06/01/2015

Une consultation du public est ouverte du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 en application du code de l’environnement sur le bassin Rhône-Méditerranée.

En bref

Vous voyagez à l'étranger en sécurité avec Ariane

Vous voyagez à l'étranger en sécurité avec Ariane

16/04/2015. Ariane, un fil de sécurité
Ariane permet à tout ressortissant français, lors d’un voyage à l’étranger pour des motifs touristiques ou professionnels, de se signaler gratuitement auprès du ministère des Affaires étrangères

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Nouveau

Les timbres fiscaux électroniques

Les timbres fiscaux électroniques

06/03/2015. Le timbre fiscal dématérialisé est une modalité de paiement permettant à un usager de régler les taxes liées à une démarche particulière auprès d'une administration (ex. demande de passeport, de titre de séjour, frais de justice, etc.).

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Opération Tranquilité Vacances

Opération tranquillité vacances

Opération tranquillité vacances

30/03/2015. Une opération reconnue par les concitoyens, liant actions de prévention et de répression, qui vise à enrayer de manière significative le nombre de cambriolages.

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A la Une

Un site pour les cessions immobilières de l'Etat

Un site pour les cessions immobilières de l'Etat

31/03/2015. Un nouveau dispositif permet de participer à des ventes en ligne des biens de l'Etat, pour plus d'informations lisez la suite ....

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Sécurité

 Adhérez au Manifeste pour la sécurité routière !!

Adhérez au Manifeste pour la sécurité routière !!

16/02/2015. Manifeste 2015 pour des routes plus sûres dans le Doubs, adhérez c'est une marque de responsabilité et de civisme pour la protection de tous!!

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Agriculture

PAC 2014-2020 : les dispositions 2015

PAC 2014-2020 : les dispositions 2015

30/03/2015. Mieux appréhender la réforme de la PAC grâce au diaporama présenté par la DDT et la chambre interdépartementale d'agriculture .

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Collectivités

Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) 2015

Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) 2015

11/02/2015. Retrouvez ci-dessous les documents utiles à toutes vos demandes concernant le FCTVA.

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Information

Information des Acquéreurs Locataires IAL

Information des Acquéreurs Locataires IAL

06/05/2014. retrouvez les données communales concernant l’information acquéreurs-locataires (IAL) dans le Doubs.

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Jeunesse

Accueils collectifs de mineurs

Accueils collectifs de mineurs

08/04/2015. Avec et sans hébergement. Tout savoir sur ce qui les concerne : réglementation, formation pour les animateurs.....

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L'actualité du Gouvernement
17/04/2015
#PlanAntiRacisme : "Éveiller les consciences. Agir. Ne plus rien laisser passer"
Manuel Valls pésente le plan de lutte contre le racisme et l'antisémitisme
Manuel Valls a présenté, vendredi 17 avril à Créteil (Val-de-Marne), un vaste plan de lutte contre le racisme et l'antisémitisme. 40 mesures qui visent à sanctionner chaque acte raciste ou antisémite et à en protéger les victimes, à former les citoyens par l'éducation et la culture, à protéger les utilisateurs d'internet de la propagation de la haine et à mobiliser la société entière.
14/04/2015
#GrandParis : "Nous sommes déterminés à poursuivre le travail engagé au bénéfice de tous les Franciliens"
Manuel Valls au Salon des maires d'Île-de-France
Manuel Valls a présenté aux maires d'Île-de-France les nouvelles décisions issues du 2e Comité interministériel Grand Paris, réuni ce mardi 14 avril à Matignon. 51 nouveaux engagements pour faire du Grand Paris une métropole innovante, durable et solidaire, qui rayonne et fera rayonner plus encore notre pays.
13/04/2015
#PJLRenseignement : "Cette loi donnera à nos compatriotes des garanties concrètes qu'ils n'ont jamais eues jusqu'à présent"
Manuel Valls présente le projet de loi relatif au renseignement à l'Assemblée nationale le 13 avril 2015
Manuel Valls a tenu à présenter lui-même aux députés le projet de loi sur le renseignement, dont l'examen débute cette semaine dans l'hémicycle. Il a plaidé en faveur d'un cadre légal complet et cohérent pour régir l’action des services de renseignement dans le respect de nos spécificités juridiques et de nos valeurs républicaines. Il a par ailleurs démenti "toute surveillance de masse des Français".