Mis à jour le 03/03/2015
 

Actualités

Consultation du public - Projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage)

Consultation du public - Projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage)

06/01/2015

Une consultation du public est ouverte du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 en application du code de l’environnement sur le bassin Rhône-Méditerranée.

Nouveau

Les timbres fiscaux électroniques

Les timbres fiscaux électroniques

02/03/2015. Le timbre fiscal dématérialisé est une modalité de paiement permettant à un usager de régler les taxes liées à une démarche particulière auprès d'une administration (ex. demande de passeport, de titre de séjour, frais de justice, etc.).

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Sécurité

 Adhérez au Manifeste pour la sécurité routière !!

Adhérez au Manifeste pour la sécurité routière !!

16/02/2015. Manifeste 2015 pour des routes plus sûres dans le Doubs, adhérez c'est une marque de responsabilité et de civisme pour la protection de tous!!

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Agriculture

PAC 2014-2020 : les dispositions 2015

PAC 2014-2020 : les dispositions 2015

03/03/2015. Mieux appréhender la réforme de la PAC grâce au diaporama présenté par la DDT et la chambre interdépartementale d'agriculture .

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Voyages

Vous voyagez à l'étranger en sécurité avec Ariane

Vous voyagez à l'étranger en sécurité avec Ariane

17/10/2014. Ariane, un fil de sécurité
Ariane permet à tout ressortissant français, lors d’un voyage à l’étranger pour des motifs touristiques ou professionnels, de se signaler gratuitement auprès du ministère des Affaires étrangères

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Information

Information des Acquéreurs Locataires IAL

Information des Acquéreurs Locataires IAL

06/05/2014. retrouvez les données communales concernant l’information acquéreurs-locataires (IAL) dans le Doubs.

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Collectivités

Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) 2015

Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) 2015

11/02/2015. Retrouvez ci-dessous les documents utiles à toutes vos demandes concernant le FCTVA.

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L'actualité du Gouvernement
27/02/2015
Epidémie de grippe : "nous avons répondu avec détermination et au bon moment"
Photo de Manuel Valls à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière le vendredi 27 février 2015.
Manuel Valls s'est rendu avec Marisol Touraine aux urgences de l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière afin de saluer les professionnels pour leur mobilisation contre la grippe, qui est particulièrement forte cette année.
25/02/2015
"Le dialogue social de qualité est vital pour les salariés, pour les entreprises, pour l'économie de notre pays"
Manuel Valls lors de la conférence de presse sur le dialogue social
Manuel Valls a réuni à Matignon, suite à l'échec de la négociation sur le dialogue social, l'ensemble des partenaires sociaux. Élément central de l'agenda social du Gouvernement, une réforme ambitieuse du dialogue social dans l'entreprise verra le jour en 2015, a annoncé le Premier ministre à l'issue de la rencontre.
23/02/2015
Manuel Valls : "Il ne faut pas opposer environnement et agriculture"
Photo du Premier ministre dégustant du lait au Salon International de l'Agriculture le 23 février 2015
Au Salon international de l’Agriculture, Manuel Valls a signé avec Stéphane Le Foll les premiers GIEE (Groupements d’intérêt économique et environnemental) qui vont permettre aux agriculteurs d'agir collectivement pour l’agro-écologie. "Tous les membres du Gouvernement sont aux côtés des agriculteurs, notamment des filières qui peuvent être en difficulté", a affirmé le Premier ministre.