Mis à jour le 23/11/2017
 

Actualités

Levée des restrictions d’usage de l’eau dans le Doubs,  à l’exception de la Haute Chaîne du Jura

Levée des restrictions d’usage de l’eau dans le Doubs, à l’exception de la Haute Chaîne du Jura

10/10/2017

Après une année plutôt sèche, les épisodes pluvieux et les températures fraîches ont permis une amélioration relative de la situation, qui est cependant toujours éloignée des conditions normales : les cours d’eau et en particulier les nappes sont à (...)

Démarches en ligne

Modernisation de la délivrance des cartes nationales d'identité

Modernisation de la délivrance des cartes nationales d'identité

06/07/2017. A compter du 22 mars 2017, vous devrez effectuer votre demande de carte nationale d'identité dans l'une des 25 mairies équipées d'un dispositif de recueil des demandes. Ces demandes seront traitées selon les mêmes modalités que les demandes de (...)

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A portée de clic !

Le permis de conduire à portée de clic !

Le permis de conduire à portée de clic !

19/09/2017. Ne vous déplacez plus en préfecture, ne perdez pas de temps , faites les démarches pour votre permis de conduire directement en ligne !!

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Vigilance

Menaces terroristes

Menaces terroristes

10/11/2017. La sécurité reste la priorité du Gouvernement.
La nouvelle posture Vigipirate pour la rentrée 2017 s’applique depuis le 4 septembre.
Cette posture prend en compte les vulnérabilités particulières liées à la rentrée, au nombre desquelles figurent (...)

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Information

Information des Acquéreurs Locataires IAL

Information des Acquéreurs Locataires IAL

06/09/2017. retrouvez les données communales concernant l’information acquéreurs-locataires (IAL) dans le Doubs.

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Accessibilité

Registre d’accessibilité : obligatoire pour les établissements recevant du public

Registre d’accessibilité : obligatoire pour les établissements recevant du public

19/10/2017. Tous les établissements recevant du public (ERP) qu’ils soient neufs ou installés dans un cadre bâti existant, ont désormais obligation de mettre à disposition du public un registre d’accessibilité.

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A votre service!

Les points numériques ainsi que le serveur vocal intéractif à votre service !!!

Les points numériques ainsi que le serveur vocal intéractif à votre service !!!

20/10/2017. Garantir l’accès de tous les usagers au service public, même de ceux éloignés des outils numériques pour leurs démarches via les Points Numériques, et les renseignement via le serveur vocal intéractif en composant le 34 00.

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L'actualité du Gouvernement
22/11/2017
Ouverture des Assises de l'économie de la mer
"La mer, c'est une énergie. C'est surtout du retard, un retard qui (...) fait un peu désordre, un retard que nous essayons de rattraper, avec des résultats mitigés", a déclaré Édouard Philippe lors des Assises de la mer organisées les 21 et 22 novembre au Havre. Il a annoncé le lancement en 2018 "d'études préalables en vue de l'engagement des futurs appels d'offres dans l'éolien flottant en Bretagne et en Méditerranée" et "les études environnementales sur le projet de parc éolien posé au large d'Oléron". Enfin, le ministre de la Transition énergétique Nicolas Hulot devra réaliser "un travail de simplification radicale des procédures" pour créer des énergies marines renouvelables (EMR).
20/11/2017
Édouard Philippe présente l'ambition du Gouvernement pour l'industrie
Le Premier ministre a présenté, le 20 novembre, la feuille de route du Conseil national de l'industrie. Accompagné de nombreux ministres, il a également exposé "l'ambition du Gouvernement" pour l'industrie.
21/11/2017
Conseil national de l’industrie : "Pour un État partenaire, qui libère et protège"
Le Premier ministre a installé, lundi 20 novembre, le nouveau Conseil national de l’industrie (CNI) et présenté les grands axes de la politique industrielle du Gouvernement.