Mis à jour le 09/02/2016
 

Actualités

Création de communes  nouvelles dans le Doubs

Création de communes nouvelles dans le Doubs

05/01/2016

Les conseils municipaux de plusieurs communes ont souhaité fusionner afin de créer, en lieu et place de leurs communes, des communes nouvelles. Ainsi ont été créées les communes: Les Premiers Sapins, Osselle-Routelle , Sancey et Ornans

Emploi

Embauche PME

Embauche PME

07/02/2016. Retrouvez toutes les explications sur le site du ministère du travail: http://travail-emploi.gouv.fr/grands-dossiers/embauchepme

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A la Une

Opération tranquillité vacances

Opération tranquillité vacances

16/12/2015. Une opération reconnue par les concitoyens, liant actions de prévention et de répression, qui vise à enrayer de manière significative le nombre de cambriolages.

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Prévention

Comment réagir en cas d'attaque terroriste ?

Comment réagir en cas d'attaque terroriste ?

10/12/2015. retrouvez ci-dessous les conseils à mettre en oeuvre pour votre sécurité

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Voyages

Vous voyagez à l'étranger en sécurité avec Ariane

Vous voyagez à l'étranger en sécurité avec Ariane

16/12/2015. Ariane, un fil de sécurité
Ariane permet à tout ressortissant français, lors d’un voyage à l’étranger pour des motifs touristiques ou professionnels, de se signaler gratuitement auprès du ministère des Affaires étrangères

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Information

Information des Acquéreurs Locataires IAL

Information des Acquéreurs Locataires IAL

06/05/2014. retrouvez les données communales concernant l’information acquéreurs-locataires (IAL) dans le Doubs.

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Actualités

La loi NOTRe et l'intercommunalité

La loi NOTRe et l'intercommunalité

30/10/2015. La loi NOTRe prévoit une rationalisation de la carte des intercommunalités d’ici au 1er janvier 2017. Retrouvez ici le projet de schéma présenté à la réunion de la CDCI du 14 octobre 2015 accompagné de la carte .

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L'actualité du Gouvernement
08/02/2016
Remise au Premier ministre du rapport de Pascal Terrasse sur l’économie collaborative
Remise au Premier ministre du rapport de Pascal Terrasse sur l’économie collaborative
Manuel Valls a reçu aujourd’hui le député Pascal Terrasse, qui lui a remis un rapport sur les enjeux de l’économie collaborative. Ce rapport, qui se fonde sur de nombreuses auditions et sur une large consultation en ligne, conclut la mission qui lui avait été confiée par le Premier ministre en octobre dernier.
08/02/2016
Crise agricole : "Il faut une mobilisation de tous pour sortir de la crise et renforcer nos filières françaises"
Manuel Valls a reçu à Matignon, lundi 8 février, les dirigeants du secteur de la grande distribution pour faire un point sur la crise agricole. Entouré de Stéphane Le Foll et d'Emmanuel Macron, il a appelé chacun à faire preuve de responsabilité pour trouver des solutions nationales, mais également européennes, à cette crise qui frappe durement, et depuis plusieurs mois, les éleveurs français.
05/02/2016
Manuel Valls : "Inscrire l’état d’urgence dans la norme suprême c’est subordonner son application au droit"
Photo de Manuel Valls à l'Assemblée nationale le 5 février 2016.
Le Premier ministre a présenté devant les députés, ce vendredi 5 février, le projet de loi constitutionnelle de "protection de la Nation" qui doit permettre d’inscrire, et par là même d’encadrer, le régime de l’état d’urgence dans la Constitution. Le texte prévoit aussi dans un second article d’instaurer la possibilité de déchoir tout Français de sa nationalité dès lors qu’il est condamné pour atteinte grave à la vie de la Nation.