Mis à jour le 28/05/2015
 

En bref

Vous voyagez à l'étranger en sécurité avec Ariane

Vous voyagez à l'étranger en sécurité avec Ariane

16/04/2015. Ariane, un fil de sécurité
Ariane permet à tout ressortissant français, lors d’un voyage à l’étranger pour des motifs touristiques ou professionnels, de se signaler gratuitement auprès du ministère des Affaires étrangères

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Nouveau

Les timbres fiscaux électroniques

Les timbres fiscaux électroniques

06/03/2015. Le timbre fiscal dématérialisé est une modalité de paiement permettant à un usager de régler les taxes liées à une démarche particulière auprès d'une administration (ex. demande de passeport, de titre de séjour, frais de justice, etc.).

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Opération Tranquilité Vacances

Opération tranquillité vacances

Opération tranquillité vacances

30/03/2015. Une opération reconnue par les concitoyens, liant actions de prévention et de répression, qui vise à enrayer de manière significative le nombre de cambriolages.

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A la Une

Un site pour les cessions immobilières de l'Etat

Un site pour les cessions immobilières de l'Etat

31/03/2015. Un nouveau dispositif permet de participer à des ventes en ligne des biens de l'Etat, pour plus d'informations lisez la suite ....

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Sécurité

 Adhérez au Manifeste pour la sécurité routière !!

Adhérez au Manifeste pour la sécurité routière !!

27/04/2015. Manifeste 2015 pour des routes plus sûres dans le Doubs, adhérez c'est une marque de responsabilité et de civisme pour la protection de tous!!

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Collectivités

Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) 2015

Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) 2015

11/02/2015. Retrouvez ci-dessous les documents utiles à toutes vos demandes concernant le FCTVA.

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Information

Information des Acquéreurs Locataires IAL

Information des Acquéreurs Locataires IAL

06/05/2014. retrouvez les données communales concernant l’information acquéreurs-locataires (IAL) dans le Doubs.

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Jeunesse

Accueils collectifs de mineurs

Accueils collectifs de mineurs

08/04/2015. Avec et sans hébergement. Tout savoir sur ce qui les concerne : réglementation, formation pour les animateurs.....

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L'actualité du Gouvernement
26/05/2015
Compte pénibilité : "répondre aux principales inquiétudes des entreprises sans remettre en cause les nouveaux droits créés pour les salariés"
Christophe Sirugue, Gérard Huot et Michel de Virville ont remis à Manuel Valls, Premier ministre, en présence de Marisol Touraine et François Rebsamen, leur rapport sur le compte personnel de prévention de la pénibilité
Manuel Valls a reçu, mardi 26 mai, un rapport sur le compte personnel de prévention de la pénibilité visant à rendre le dispositif plus simple, plus sécurisé et mieux articulé avec la prévention. Pour ce faire, des amendements seront déposés dans le cadre du projet de loi relatif au dialogue social, dont l'examen débute à l'Assemblée nationale.
22/05/2015
"Nous devons être capables de gouverner avec audace et innovation"
Manuel Valls visite le nouveau centre de recherche d’ATOS IT Solutions, avec Thierry breton, son président
A l’occasion du Sommet économique de Munich, Manuel Valls est intervenu, le 21 mai, devant 200 chefs d’entreprise allemands. Portant le message d'une France qui se réforme, il a notamment détaillé la politique économique, mise en œuvre depuis 2012, pour soutenir la compétitivité et l’innovation des entreprises françaises.
20/05/2015
"Aujourd’hui, plus que jamais, nous devons permettre à la culture de jouer son rôle"
Manuel Valls et Fleur Pellerin recoivent les signataires des pactes culturels
Manuel Valls a réuni, mercredi 20 mai, les 37 premiers signataires des pactes culturels. 60 seront signés d'ici à l'été. Leur objectif : veiller à ce que les collectivités territoriales puissent maintenir les budgets destinés à l’action culturelle en garantissant, pendant trois ans, les financements de toutes les villes qui s’engagent à maintenir les crédits accordés à la culture.