Mis à jour le 27/03/2015
 

Actualités

Consultation du public - Projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage)

Consultation du public - Projet de schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage)

06/01/2015

Une consultation du public est ouverte du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015 en application du code de l’environnement sur le bassin Rhône-Méditerranée.

Nouveau

Les timbres fiscaux électroniques

Les timbres fiscaux électroniques

06/03/2015. Le timbre fiscal dématérialisé est une modalité de paiement permettant à un usager de régler les taxes liées à une démarche particulière auprès d'une administration (ex. demande de passeport, de titre de séjour, frais de justice, etc.).

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Agenda

Semaine de l'industrie 2015

Semaine de l'industrie 2015

26/03/2015. La 5ème édition de la Semaine de l’industrie se déroulera du 30 mars au 5 avril 2015

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A la Une

Un site pour les cessions immobilières de l'Etat

Un site pour les cessions immobilières de l'Etat

23/03/2015. Un nouveau dispositif permet de participer à des ventes en ligne des biens de l'Etat, pour plus d'informations lisez la suite ....

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En bref

N'attendez pas l'été pour le renouvellement de votre carte d'identité ou de votre passeport !

N'attendez pas l'été pour le renouvellement de votre carte d'identité ou de votre passeport !

23/03/2015. Pour éviter que l'afflux de demandes n'entraîne des délais d'attente incompatibles avec vos dates d'examens ou de voyages, le ministère de l'intérieur vous incite à prendre dès à présent vos dispositions.

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Sécurité

 Adhérez au Manifeste pour la sécurité routière !!

Adhérez au Manifeste pour la sécurité routière !!

16/02/2015. Manifeste 2015 pour des routes plus sûres dans le Doubs, adhérez c'est une marque de responsabilité et de civisme pour la protection de tous!!

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Agriculture

PAC 2014-2020 : les dispositions 2015

PAC 2014-2020 : les dispositions 2015

25/03/2015. Mieux appréhender la réforme de la PAC grâce au diaporama présenté par la DDT et la chambre interdépartementale d'agriculture .

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Elections

FAQ Elections départementales 2015

FAQ Elections départementales 2015

06/03/2015. Candidatures déposées et validées entre le 9 et 13 février 2015. Les 11 candidatures déposées le lundi 16 février 2015 sont en cours de validation

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Collectivités

Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) 2015

Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) 2015

11/02/2015. Retrouvez ci-dessous les documents utiles à toutes vos demandes concernant le FCTVA.

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Information

Information des Acquéreurs Locataires IAL

Information des Acquéreurs Locataires IAL

06/05/2014. retrouvez les données communales concernant l’information acquéreurs-locataires (IAL) dans le Doubs.

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L'actualité du Gouvernement
26/03/2015
"La France peut être fière de son agriculture. Elle doit surtout être reconnaissante envers tous ses agriculteurs"
Manuel Valls devant le congrès de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Manuel Valls a assisté, le 26 mars, au 69e congrès de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) à Saint-Étienne. Après avoir adressé un message de confiance à l’ensemble des agriculteurs, il a détaillé l’action du Gouvernement pour soutenir le secteur et accompagner l’évolution des métiers.
24/03/2015
"Le drame aérien de ce matin plonge la France dans une profonde tristesse"
Photo du Premier ministre, du président de la République avec le Roi et la Reine d'Espagne en cellule de crise place Beauvau le 24 mars 2015
Un Airbus A320 de la compagnie allemande Germanwings s'est écrasé dans la matinée dans une zone difficile d'accès de la région de Digne-les-Bains dans les Alpes-de-Haute-Provence. L'avion qui reliait Barcelone à Düsseldorf transportait 144 passagers et 6 membres d'équipage. Le Premier ministre a activé immédiatement une cellule interministérielle de crise pour mettre en place des moyens de secours et d'enquête exceptionnels. Après avoir accompagné place Beauvau le Roi et la Reine d'Espagne, arrivés à midi à Paris, Manuel Valls a annoncé qu'il suspendait durant 24 heures son engagement dans la campagne des départementales, afin d'en superviser les travaux.
22/03/2015
Premier tour des élections départementales : "J’appelle une mobilisation puissante, massive pour ce second tour"
Manuel Valls à Matignon le 22 mars 2015
Manuel Valls s’est exprimé, dimanche 22 mars, à l’issue du premier tour des élections départementales. Commentant les résultats, le Premier ministre s'est félicité qu'un électeur sur deux soit allé voter.